Charte de la fédération JV COM [membres: signez]

Ce texte et à lire et à approuvé par tous les membres de l'alliance.
Pour les ambassadeurs et autres, ce texte donne une idée générale de la politique de l'alliance.

Citation :

CHARTE DE LA FEDERATION
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Votée et mise en application par le Haut Conseil en date du 19.04.05
Révisée une première fois le 14.05.05



Préambule

La Charte Fédérale a été établie en vue d'encadrer le fonctionnement de l'alliance, d'élaborer une règle de bonne conduite entre ses membres, et entre la Fédération et ses partenaires. La Charte vise également à présenter les idéaux des mondes membres à l'ensemble de l'Univers et des potentiels candidats à une adhésion. A ce titre, la Charte est libre d'être reproduite par tout membre de l'alliance, dans son intégralité ou en partie, afin de propager nos idéaux.



Article 1

Alinéa a. L'adhésion à la Fédération JV Com implique le respect sur l'honneur de la présente Charte Fédérale et des Chartes ministérielles, et confère le status de Conseiller.

Alinéa b. Tout Conseiller a cependant le droit de remettre en cause un ou plusieurs articles de la présente Charte ou l'une des Chartes ministérielles. Il devra motiver la dénonciation du (des) article(s) concerné(s) devant le Haut Conseil, qui jugera pertinente ou non la révision du ou des articles.

Alinéa c. Le non-respect de la Charte ou de l'une des Chartes ministérielles donnera lieu, après décision du Haut Conseil, à des sanctions fédérales pouvant aboutir, selon la gravité des faits, au renvoi du membre de la Fédération.



Article 2

Alinéa a. Les Conseillers s'engagent à prendre part activement à la vie de l'alliance, en se rendant notamment au Palais une fois tous les trois jours au minimum, pour prendre connaissance des affaires en cours et participer dans la mesure du possible aux votes des différents Conseils.

Alinéa b. Sans soumettre la présence au Palais à un quelconque contrôle, sans demander un compte-rendu détaillé de l'emploi du temps de chacun des membres, le Haut Conseil peut cependant se réserver le droit de remettre en cause l'adhésion à la Fédération d'un membre dont la présence est clairement établie comme inexistante.



Article 3

Alinéa a. La Fédération JV Com se veut un rassemblement de peuples venant de galaxies éparses. A ce titre, la diversité des origines, des niveaux de développement ou de culture, se doit d'être une richesse. Aucune discrimination ne sera tolérée au sein de la Fédération.

Alinéa b. Les Conseillers veilleront également à conserver un langage respectueux, au sein de la Fédération ainsi qu'à l'extérieur — et ce, tant avec nos alliés qu'avec nos ennemis.



Article 4

Alinéa a. La Fédération JV Com est régie par un Haut Conseil constitué du Premier Conseiller, d'un collège de cinq Grands Conseillers et de l'ensemble des Conseillers.

Alinéa b. Le Premier Conseiller préside le Haut Conseil, ainsi que les divers Conseils de la Fédération, et règle les questions administratives de l'alliance.

Alinéa c. Le collège des Grands Conseillers est constitué du Grand Conseiller au Commerce, du Grand Conseiller aux Affaires Extérieures, du Grand conseiller à la communication, du Directeur de l'académie et du Grand Conseiller à la Défense. Chacun d'entre eux a en charge la bonne marche de son ministère et préside à son Conseil conjointement avec le Premier Conseiller.

Alinéa d. En cas d'absence temporaire d'un Grand Conseiller — limitée à 30 jours — la suppléance est assurée par le Premier Conseiller seul, ou par un Conseiller, choisi par le Haut Conseil, qui en assurera les pleines fonctions.

Alinéa e. En cas d'absence prolongée — supérieure à 30 jours — ou de démission d'un Grand Conseiller, les Conseillers intéressés par le poste devront se faire connaître auprès du Haut Conseil qui organisera les élections.



Article 5

Alinéa a. Toute nomination, décision politique, économique ou militaire est soumise au vote des Conseillers.

Alinéa b. Quel que soit son rang, chaque Conseiller a droit à une voix.

Alinéa c. Le résultat est validé à la majorité. En cas d'égalité des voix, un second vote sera organisé à la seule attention des cinq Grands Conseillers. Un suppléant, tel que défini à l'article 4, alinéa d, sera habilité à participer à ce second vote le cas échéant.

Alinéa d. Un vote est ouvert pour une période de 72 heures, afin que chacun puisse prendre connaissance des textes et en discuter si nécessaire. En période de crise, la durée sera réduite à 24 heures.

Alinéa e. Une première exception concerne les affaires de la vie courante qui pourront être réglées par les Conseillers qui en ont la charge, dans le but de réduire les charges administratives. Ils devront toutefois en tenir informer l'ensemble de la Fédération par le biais du Haut Conseil ou du Conseil qu'ils administrent. Dans le cas où une décision venait à être discutée par un ou plusieurs Conseillers, un débat sera ouvert par le Haut Conseil et un vote sera proposé.

Alinéa f. La deuxième exception concerne l'état d'urgence, en période de guerre, comme spécifié à l'article 7, alinéa b.



Article 6

Alinéa a. Les mondes membres de la Fédération ont pour objectif d'instaurer un climat propice aux échanges commerciaux et au développement durable de l'alliance, en véhiculant un idéal de paix au sein de leur galaxie. C'est l'image que les membres donneront de la Fédération à l'univers.

Alinéa b. A ce titre, la voie diplomatique sera toujours favorisée en priorité, jusqu'à épuisement de toute solution pacifique permettant de régler un différend. Tout Conseiller est donc tenu de se présenter devant le Haut Conseil avant d'engager une quelconque action militaire offensive à l'encontre d'un souverain.

Alinéa c. Toutefois, la Charte Fédérale ne peut se substituer à la souveraineté du monde membre de l'alliance, aussi une réplique défensive immédiate (chacun des quatre termes ayant son importance) est-elle autorisée et laissée à la libre appréciation du Conseiller agressé. Toute multiplication, toute préparation à long terme de réplique (plus de 36 heures après les faits initiaux), sera jugée comme un acte d'agression et en violation du présent article.

Alinéa d. Tout Conseiller victime d'une attaque, même ponctuelle, devra en tenir informé le Conseil de Sécurité et effectuer un rapport de l'attaque et des pertes affligées aux Services de Renseignements, dans les meilleurs délais.

Alinéa e. Une aide matérielle sera alors accordée par le Haut Conseil, après étude du rapport d'une commission d'enquête confirmant les pertes. Cette commission d'enquête devra également apporter la lumière sur la nature du différend ayant opposé les deux parties et y trouver une solution diplomatique, dans la mesure du possible.

Alinéa f. En cas d'attaques répétées, le Conseiller aux Affaires Extérieures sera diligenté pour prendre contact avec l'agresseur et chercher une issue diplomatique pour mettre un terme aux attaques. Si aucune solution pacifique ne venait à être trouvée, le Conseil de Sécurité serait saisi en urgence pour apporter un soutien militaire au membre agressé. Les délais décisionnaires seront alors réduits à 24 heures, comme stipulé à l'article 5, alinéa d.



Article 7

Alinéa a. En cas d'attaque(s) coordonnée(s) à l'encontre de la Fédération (en d'autres termes, contre plusieurs membres), en provenance d'une alliance ennemie ou d'un front commun de souverains indépendants, l'état d'urgence serait décrété pendant 48 heures, conférant au Premier Conseiller et aux Grands Conseillers, tous cinq alors réunis en Conseil de Guerre, les pleins pouvoirs pour coordonner une contre-attaque immédiate.

Alinéa b. Lors d'un état d'urgence, les décisions n'ont pas obligation d'être soumises au vote de l'ensemble des Conseillers. Le Grand Conseiller à la Défense est alors autorisé à ne requérir l'avis favorable que de deux Conseillers — dont au moins un autre membre du Conseil de Guerre — pour établir un plan d'action. Si le Grand Conseiller à la Défense ne peut rejoindre le Palais ou coordonner de riposte, cette autorisation sera concédée au Premier Conseiller.

Alinéa c. Passé ce délai de 48 heures, l'état d'urgence est levé et toute initiative militaire devra suivre le processus démocratique comme spécifié à l'article 5. En cas de menace persistante, le Haut Conseil pourra soumettre au vote le maintien de l'état d'urgence en appliquant les délais pour les votes soumis en période de crise en vertu de l'article 5, alinéa d.



Article 8

Alinéa a. Une commission d'enquête peut être diligentée en cas de différend entre deux Conseillers ou lorsqu'un monde membre de la Fédération subit une attaque isolée. Un Conseiller, choisi par le Haut Conseil auquel il remettra un rapport résumant les faits et évaluant les dommages éventuels causés, sera responsable de cette commission.

Alinéa b. Tout Conseiller cachant sciemment des informations ou falsifiant des données recueillies par une commission d'enquête s'expose à des sanctions fédérales lourdes, pouvant aboutir à un renvoi de la Fédération, suivant la gravité des faits.



Article 9

Alinéa a. L'adhésion à la Fédération JV Com est ouverte à tout souverain indépendant de toute alliance qui en exprime le souhait par le biais d'un dossier, expliquant leurs motivations et accompagné d'un bref historique de leur civilisation, à remettre au Bureau des Candidatures. Il devra aussi répondre à une question portant sur la présente charte. Le Haut conseil sera habilité à juger de la pertinence de la réponse.

Alinéa b. L'examen du dossier, soumis au vote des Conseillers, peut recquérir jusqu'à 72 heures. La décision sera affichée au Bureau des Candidatures et une missive envoyée au postulant.

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Maxe Riekken
Premier Conseiller de la Fédération JV Com